Droit institutionnel de l'Union Européenne
Parcours : Master 1 Administration Publique (MAP)
- Cours (CM) 20h
- Cours intégrés (CI) -
- Travaux dirigés (TD) -
- Travaux pratiques (TP) -
- Travail étudiant (TE) -
Langue de l'enseignement : Français
Description du contenu de l'enseignement
L’objectif de cet enseignement, après un rapide retour sur les grandes étapes de la construction européenne est de présenter le cadre juridique et institutionnel de l’Union européenne afin de mieux en maîtriser les mécanismes et la logique. Dans un premier temps, c’est le système normatif de l’Union européenne qui est analysé à travers les problématiques de répartition des compétences, de typologie des normes et des effets du droit de l’Union européenne. La deuxième partie du cours s’attache pour sa part au système institutionnel de l’Union européenne à travers l’étude de ses institutions, de son processus décisionnel et des mécanismes de contrôle.
Compétences à acquérir
L’étudiant doit également être capable de comprendre les enjeux actuels, les rapports de pouvoirs, les outils et mécanismes utilisés par l’Union européenne afin de pouvoir produire des analyses de situation et d’émettre, le cas échéant des recommandations dans l’application des normes européennes en droit français.
Plus globalement cet enseignement doit permettre également aux étudiants d’acquérir des compétences juridiques en particulier sur l’articulation entre normes européennes et normes nationales.
Bibliographie, lectures recommandées
- Jacqué J.-P., Droit institutionnel de l’Union Européenne, Paris Dalloz, 9e édition, 2018.
- Dubouis L. et Blumann C., Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, 7e édition LexisNexis, 2019
- Boutayeb, C., Droit institutionnel de l’Union Européenne, Paris LGDJ, 6e édition, 2020.
- Coutron L., Droit de l'Union européenne. Institutions, sources, contentieux - Memento, Paris Dalloz - 5e édition, 2019.
- Sauron J.-L., Le puzzle des institutions européennes, Paris, Gualino, 2010.
- Doutriaux Y., et Lequesne C., Les institutions de l’Union européenne après la crise de l’euro, Paris, La documentation française, 9ème édition, 2013.
- Lescot C., Questions européennes 2021-2022 - Cours et QCM, Paris, Ellipses, 2020