Institutions européennes

  • Cours (CM) 20h
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  • Travaux dirigés (TD) -
  • Travaux pratiques (TP) -
  • Travail étudiant (TE) -

Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

  1. Union européenne et construction politique du continent européen
TITRE 1. L’Union européenne et l’Europe
TITRE 2. Des Communautés européennes à l’Union européenne
  1. L’identité constitutionnelle de l’Union européenne
TITRE 1. L’Union européenne comme sujet de droit
TITRE 2. L’Union européenne comme appareil bureaucratique
TITRE 3. L’Union européenne comme acteur politique
  1. Les institutions et organes de l’Union européenne
TITRE 1. Principes institutionnels
TITRE 2. Les institutions dites « politiques »
TITRE 3. Les institutions de contrôle
TITRE 4. Les organismes bancaires, monétaires et financiers
TITRE 5. Autres organismes
  1. Le fonctionnement de l’Union européenne
TITRE 1. La fonction législative
TITRE 2. Le pouvoir budgétaire
TITRE 3. L’exécution
TITRE 4. Les principales modalités d’action internationale
 

Compétences à acquérir

Comprendre l’histoire de l’intégration européenne.
Comprendre la nature de l’Union européenne.
Connaître les institutions et les organes de l’Union européenne.
Connaître les fondements du fonctionnement de l’Union européenne.
 

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels synthétiques
M. Gaillard, L’Union européenne. Institutions et politiques, La Documentation Française, 4e éd., 2013
S. Leclerc, Les institutions de l’Union européenne, Gualino, 5e éd., 2014
J.-L. Quermonne, Le système politique de l’Union européenne, LGDJ, 9e éd., 2015

Texte et commentaire du TUE et du TFUE
F.-X. Priollaud, D. Siritzky, Le traité de Lisbonne, La Documentation Française, 2008

Pour aller plus loin
C. Boutayeb, Droit institutionnel de l'Union européenne, LGDJ, 4e éd, 2016, pp.1-450
J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, 8e éd., 2015, pp. 1-533
 

Pré-requis obligatoires

Connaissance des principales tendances de l’histoire du continent européen au XXe siècle.
 

Pré-requis recommandés

Fondements d’institutions politiques et de droit public.

LICENCE - Administration publique