Droit institutionnel de l'Union Européenne
Parcours : Master 1 Administration Publique (MAP)

  • Cours (CM) 20h
  • Cours intégrés (CI) -
  • Travaux dirigés (TD) -
  • Travaux pratiques (TP) -
  • Travail étudiant (TE) -

Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

L’Union européenne est une construction juridique et politique originale.

L’objectif de cet enseignement, après un rapide retour sur les grandes étapes de la construction européenne, est de présenter le cadre juridique et institutionnel de l’Union européenne afin de mieux en maîtriser les mécanismes et la logique.
Dans un premier temps, c’est le système normatif de l’Union européenne qui est analysé à travers les problématiques de répartition des compétences, de typologie des normes et des effets du droit de l’Union européenne.
Dans un second temps, le cours s’attache pour sa part au système institutionnel de l’Union européenne avec l’étude de ses institutions, de son processus décisionnel et des mécanismes de contrôle.
 

Compétences à acquérir

Comprendre les mécanismes institutionnels et décisionnels de l’Union européenne. Les étudiants doivent acquérir les connaissances et le vocabulaire attaché au fonctionnement de l’Union européenne, mais également des compétences relatives à l’analyse des différents actes et documents produits par l’Union européenne qu’ils auront à traiter voire à transposer dans le cadre de leurs futures missions au sein de la fonction publique.
Plus globalement cet enseignement doit permettre également aux étudiants d’acquérir des compétences juridiques, en particulier sur l’articulation entre normes européennes et normes nationales.
 

Bibliographie, lectures recommandées

Jacqué J.-P., Droit institutionnel de l’Union Européenne, Paris Dalloz, 2015, 8e.
Goutron L., Droit de l’Union européenne. Institutions, sources, contentieux — Memento, Paris, Dalloz, 2015, 3e édition
Sauron J.-L., Le puzzle des institutions européennes, Paris, Gualino, 2010
Doutriaux Y., et Lequesne C., Les institutions de l’Union européenne après la crise de l’euro, Paris, La documentation française, 2013, 9ème édition.
La lecture d’une revue d’actualité relative au droit de l’Union européenne à l’instar de la revue Europe est également recommandée…
 

Pré-requis obligatoires

Ce cours n’étant pas destiné à des spécialistes de la discipline et étant donné les cursus extrêmement variés suivis précédemment par les étudiants inscrits en MAP, il n’y a pas de prérequis obligatoires pour suivre cet enseignement. Il est cependant nécessaire d’avoir des bases en droit public.

Pré-requis recommandés

Des connaissances de base en droit et en particulier en droit public faciliteront le suivi de cet enseignement.
 

MASTER - Administration publique