Droit pénal et procédure pénale

Droit pénal et procédure pénale
Licence Administration publiqueParcours Préparation aux concours administratifs (L3)

Description

Il s’agit d’une présentation des grands principes du droit pénal général, avec des incursions en droit pénal spécial et en procédure pénale.
L’enseignement est axé sur deux thèmes principaux : l’INFRACTION (qui permet d’étudier le principe de légalité, l’élément matériel et l’élément moral, ainsi que la tentative, la complicité, les faits justificatifs, etc…) et la PEINE (qui permet d’aborder les différents types de sanctions et leur régime, les aménagements de peines, la récidive, etc…).
Il est également proposé aux étudiants de se confronter à de véritables dossiers pénaux.
 

Compétences visées

Le but de l’enseignement proposé est de permettre aux étudiants de comprendre les grands principes du droit pénal, ainsi que le fonctionnement du système judiciaire pénal.
Il a également pour objet de rendre les étudiants capables de développer une réflexion sur la très grande majorité des thèmes abordés en droit pénal, notamment dans le cadre de concours.
Par ailleurs, il est demandé aux étudiants de résoudre de petits cas pratiques en lien avec la matière.
Enfin, le cours a pour objectif d’amener les étudiants à articuler les connaissances acquises avec l’actualité et des affaires judiciaires en cours ou célèbres.
 

Bibliographie

  • DROIT PENAL GENERAL, Emmanuel DREYER, Editions LexisNexis
  • DROIT PENAL GENERAL, Bernard BOULOC, Editions Dalloz

Sites internet :
- Journal d'un avocat
- Maître Mô

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MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
0.5

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Epreuve écrite
CTET1200.70
QRC + participation
CCET600.30

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Epreuve écrite
CTET1200.70